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  • ARRETE N° E-2020.113 relatif à l'ouverture et à la cloture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2020.114 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° AS1 0537 relatif à la sécurité publique à la chasse dans le département du Lot. 
  • ARRETE n°2020-263 du 1er décembre 2020 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche dans le département du Lot, pour l'année 2021 - Annexe n°4 du 263
  • ARRETE n°2020-262 du 1er décembre 2020 parcours dévolus à des techniques de pêche particulières dans le département du Lot, pour l'année 2021.
  • ARRETE n°2020-261 du 1er décembre 2020 limitant l’exercice de la pêche aux écrevisses dans le département du Lot, pour l'année 2021.
  • ARRETE n°2020-253 du 23 novembre 2020 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot, pour l'année 2021.
  • ARRETE n° E-2019.163 réglementant le piégeage des populations animales classées nuisibles dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre. 
  • ARRETE N° E2020.147 réglementant le piégeage des espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) dans les secteurs d'intérêts pour la protection de la loutre (Lutra Lutra).
  • ARRETE N° 2019-01 portant engagement de la procédure  de la modification simplifiée n°1 du SCOT de Cahors et du Sud du Lot et sa mise à disposition du public. 
  • ARRETE N° 2020-01 modifiant l'article 4 de l'arrêté N° 2019-01 en date du 15 novembre 2019 portant engagement de la procédure  de la modification simplifiée n°1 du SCOT de Cahors et du Sud du Lot et sa mise à disposition du public. 
  • ARRETE N° E-2019.81 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique du Lot. 
  • ARRETE N°E-2015.272 portant approbation du plan de protection des forêts contre l'incendie (PPFCI) dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2012.202 arrêté organisant la lutte contre la mouche du brou de la noix. 
  • ARRETE N° E-2006.71 autorisation de portée locale pour effectuer un transport exceptionnel de marchandises, d'engins ou de véhicules. 
  • ARRETE N° E-2012.183 relatif aux obligations de débroussaillement et aux conditions d'allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de foret et la préservation de la qualité de l'air. 
  • ARRETE N° ASI07103 relatif à la définition des cours d'eau à prendre en compte au titre de l'article D.615-46 du code rural à compter de la campagne cuturale 2008. 
  • ARRETE N° E-2020-148 relatif au classement du sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2020/2021 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir. 
  • ARRETE N° E-2020-206 en date du 17 septembre 2020 réglementant les prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole, le remplissage des plans d'eau, les manoeuvres de vannes, l'arrossage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2020-240 portant dérogation au confinement pour la mise en oeuvre d'actions de régulation de la faune sauvage, relevant de missions d'intérêt général.  
  • ARRETE N° E-2020-274 portant dérogation au confinement pour la mise en oeuvre d'actions de régulation du grand cormoran, relevant de missions d'interêt général
  • ARRETE TEMPORAIRE n°-21AT-3541 portant réglementation de la circulation sur la route départementale n°55
  • ARRETE BRGAE/2021/002 relatif aux tarifs 2021 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans les département du LOT
  • ARRETE BRGAE/2021/004 portant réglementation des taxis-relais
  • ARRETE TEMPORAIRE n°21-AT-3596 portant réglementation de la circulation D0010 du PR 53+0400 au PR 56 (Montdoumerc, Lalbenque et Belfort-du-Quercy) 
  • ARRETE n°DC/2021/08 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l'épidémie de covid-19 dans le département du Lot
  • ARRETE N°1-0019-21-148-3829 portant alignement individuel