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CHASSE : 

  • ARRETE N° E-2020.113 relatif à l'ouverture et à la cloture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2020.114 fixant le plan de chasse départemental pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° AS1 0537 relatif à la sécurité publique à la chasse dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2021-109 relatif à l'ouverture et là a clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département du Lot. 
  • ARRETE N° E-2021-169 relatif au classement du sanglier en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2021/2022 dans le département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir. 
  • ARRETE N° E-2021-170 relatif au classement du pigeon ramier (Columba Palombus) en tant qu'espèce susceptible d'occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2021/2022 dans certaines communes du département du Lot et fixant ses modalités de destruction à tir. 

 

PÊCHE :

 

FERMAGES : 

 

EAU : 

  • ARRETE N° ASI07103 relatif à la définition des cours d'eau à prendre en compte au titre de l'article D.615-46 du code rural à compter de la campagne cuturale 2008. 
  • ARRETE N° E-2021-228 en date du 26 août 2021 réglementant les prélevements d'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement, et les manoeuvres de vannes, dans le département du Lot. 
  • ARRETE du 13 août 2021 approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lamboulas. Campagnede prélèvement d'eau à usage d'irrigation agricole 2021-2022 
  • Annexe N°1 de l'arrêté du 13 août 2021 
  • Annexe N°2 de l'arrêté du 13 août 2021 

 

TRANSPORT : 

  • ARRETE BRGAE/2021/004 portant réglementation des taxis-relais
  • ARRETE BRGAE/2021/002 relatif aux tarifs 2021 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans les département du LOT
  • ARRETE N° E-2006.71 autorisation de portée locale pour effectuer un transport exceptionnel de marchandises, d'engins ou de véhicules.

 

CIRULATION : 

    COVID :

    • ARRETE N° E-2020-274 portant dérogation au confinement pour la mise en oeuvre d'actions de régulation du grand cormoran, relevant de missions d'interêt général
    • ARRETE N° DC/2021/20 portant prescription des mesures nécessaires afin de faire face à l'épidémie de COVID-19 dans le département du Lot. 
    • Décret n° 2021-384 du 2 avril 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

    • ARRETE DC/2021/103 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l'épidémie de covid 19 dans le département du Lot.

    • ARRETE DC/2021/113 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l'épidémie COVID 19 dans le département du Lot.

    • ARRETE DC/2021/207 portant prescription de mesures necessaires afin de faire face à l'épidémie de COVID 19 dans le département du Lot.  

     

    DIVERS :

    • ARRETE N° E-2019.81 portant approbation du schéma départemental de gestion cynégétique du Lot. 
    • ARRETE N° E-2015.272 portant approbation du plan de protection des forêts contre l'incendie (PPFCI) dans le département du Lot. 
    • ARRETE N° E-2012.202 arrêté organisant la lutte contre la mouche du brou de la noix. 
    • ARRETE N° E-2012.183 relatif aux obligations de débroussaillement et aux conditions d'allumage des feux en plein air pour la prévention des incendies de foret et la préservation de la qualité de l'air. 
    • ARRETE N°1-0019-21-148-3829 portant alignement individuel
    • ARRETE N° E-2021-82 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air
    • ARRETE N° E-2021-83 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions relatives à l'allumage de feux de végétaux en plein air
    • ARRETE N° DC 2021/088 portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique et dans les espaces publics sur l'ensemble du département du Lot. 
    • ARRETE DCL/BRGAE n°2021/024 portant liste des binômes de candidats au 1er tour des élections départementales des 20 et 27 juin 2021 dans le département du Lot. 
    • ARRETE DC/BRGAE N°2021/030 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du Lot pour les scrutins des 20 et 27 juin 2021. 
    • ARRETE DC/2021/117 portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur l'ensemble du territoire du département du Lot.
    • ARRETE préfectoral de classement en zones vulnérables  à la pollution des nitrates d'origine agricole + Carte de la zone